Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 28 avril 2022 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants

1. Approbation
   1. de subsides et cotisation
   2. d’une convention (OSNOS)
2. Aménagement communal
   1. Plusieurs projets de morcellement
   2. Droits de préemption
3. Règlement communal – Attribution de cadeaux et dons
4. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
5. Modification du règlement général de circulation
6. Adaptation du prix du repas sur roues
7. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 10 mars 2022 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants

1. Approbation
   1. de subsides et cotisations
   2. de plusieurs conventions
   3. de plusieurs concessions funéraires
   4. de titres de recettes

2. Aménagement communal
   1. Approbation du Règlement sur les bâtisses, les voies et les sites (RBVS)
   2. Avis sur les réclamations introduites auprès du Ministère de l’intérieur dans le cadre de la refonte du PAG
   3. Droit de préemption
   4. Création d’une adresse

3. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 27 janvier 2022 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation
   1. de subsides et cotisations
   2. de plusieurs conventions
   3. du compte administratif 2020
   4. du compte de gestion 2020
2. Pacte Nature
3. Pakt vum Zësummeliewen
4. Organisation scolaire 2021/22 – Modification des plans de surveillance
5. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
6. Modification du règlement général de circulation
7. Communication du Plan Pluriannuel Financier (PPF)
8. Règlement communal – Attribution de cadeaux et dons
9. Dénomination de la future salle de réunion du Conseil communal
10. Communications

Séance secrète

1. 11. Nomination définitive d’un fonctionnaire (m/f), Carrière B1
   12. Nomination définitive d’un chargé de gestion (m/f), Carrière A2
   13. Désignation d’un délégué aux transports publics

Document

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 16 décembre 2021 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation :
   1. de plusieurs règlements temporaires de circulation
   2. du financement d’un apport en capital – Syndicat intercommunal « DEA »
2. Enseignement musical 2021/2022 :
   1. Organisation scolaire rectifiée
   2. Convention – Avenant
3. Aménagement communal – Approbation d’un morcellement
4. Budget – Discussion et vote
   1. Budget 2021 rectifié
   2. Budget 2022
5. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 09 septembre 2021 à 08h30 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation:
   1. de subsides
   2. de titres de recettes
   3. de plusieurs conventions
   4. d’une convention de collaboration (DPO)
   5. d’une demande de financement – OSNOS
   6. d’un règlement temporaire de circulation
2. Organisation scolaire 2021/2022 :
   1. Occupation des postes
   2. Plans de surveillance
3. Aménagement communal :
   1. Droit de préemption
   2. Approbation d’un devis – Rue de Michelbouch
4. Fixation de l’impôt commercial et foncier pour 2022
5. Fixation du prix du bois de chauffage – Exercice 2022
6. Pacte Climat 2.0
7. Zone de liberté « LGBTQI »
8. Affaires de personnel
9. Communications

Séance secrète

10. Nomination définitive d’un fonctionnaire (m/f), Carrière B1
11. Nomination définitive du receveur communal (m/f)
12. Nomination définitive d’un chargé de gestion (m/f), Carrière A2

Document

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 24 juin 2021 à 16h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Recette communale – Régularisation du journal auxiliaire

2. Cimetière forestier – Approbation du devis

3. Organisation scolaire 2021/2022 – avec toutes ses parties intégrantes

4. Projet intégré « Mäerzeger Schoul – Maison Relais », Phase 1 – Approbation de l’avant-projet définitif

5. Enseignement musical –

a. Organisation scolaire 2021/2022

b. Convention 2021/22

6. Approbation

a. de plusieurs actes notariés

b. d’une convention

c. de subsides

7. Modification du règlement général de circulation

8. Approbation d’un emprunt

9. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 20 mai 2021 à 10h15 pour délibérer sur les points suivants:

1. Désignation du « Centre Turelbaach » comme lieu de réunion du Conseil communal
2. Approbation
   a. de l’état des restants 2020
   b. de plusieurs conventions
   c. de subsides
3. Modification du règlement-taxe
4. Aménagement communal – Droit de préemption
5. Plan National d’Organisation des Secours (PNOS) – Avis
6. Appui à l‘initiative pour un devoir de vigilance au Luxembourg
7. Enseignement fondamental – Organisation scolaire 2021/22 – Approbation d’un nouvel horaire scolaire
8. Communications

Séance secrète

9. Enseignement fondamental – Organisation scolaire 2021/22 – Proposition de réaffectation de personnel enseignant

Document

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 29 avril 2021 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation
   1. du compte administratif 2019
   2. du compte de gestion 2019

2. Approbation
   1. de plusieurs actes notariés
   2. de plusieurs conventions
   3. de titres de recettes
   4. de subsides
   5. d’un décompte
   6. d’un règlement temporaire de circulation

3. Aménagement communal
   1. Approbation de plusieurs projets de morcellement

4. Modification du règlement général de circulation

5. Office social « OSNOS »
   1. Convention 2020 – Avenant
   2. Convention 2021

6. DEA – Comité d’accompagnement régional – Nomination d’un représentant politique et technique

7. Nordstadjugend asbl – Nomination d’un représentant

8. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 11 février 2021 à 16h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation
   1. d’un acte notarié
   2. d’une convention
   3. d’une vente
   4. de plusieurs compromis de vente
   5. de l’adhésion de la Commune de Walferdange au Syndicat intercommunal « SICONA »

2. Aménagement communal
   1. Approbation d’un morcellement
   2. Approbation d’un PAP – nouveau quartier « Rue de l’École »
   3. Approbation d’un devis – Projet de réaménagement du parking derrière la Mairie

3. Confirmation de plusieurs règlements de circulation temporaire

4. Modification du règlement général de circulation

5. Repas sur roues – Adaptation du prix du vente

6. Communication du Plan Pluriannuel Financier (PPF)

7. Renouvellement de l’adhésion à l’initiative « Mayors for Peace »

8. Résolution contre un accord de libre-échange obsolète « EU – MERCOSUR »

9. Demande de classement du château « Turelbaach » comme monument national

10. Office social « OSNOS » – Nomination d’un représentant au Conseil d’administration

11. Communications

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