24/11/2023 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 24 novembre 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Plan d’aménagement de la forêt communale – Mertzig 2020 / 2029
  1. Approbation du Plan d’action local logement (PAL)
  1. Approbation
    1. de subsides
    2. d’un contrat de bail
  1. Aménagement communal – Approbation d’un projet de morcellement

Document

20231124_00_Convocation

10/11/2023 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 10 nvembre 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Aménagement communal – Droit de préemption
  1. Enseignement musical 2023/24 –
    1. Organisation scolaire rectifiée
    2. Convention – Avenant
  1. Office social « OSNOS » – Approbation du Budget rectifié et Budget 2024
  1. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation
  1. Communications

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20231110_00_Convocation

13/10/2023 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 13 octobre 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. de titres de recettes
    2. de subsides
    3. d’une convention (LASEP)
    4. d’une adaptation d’un loyer
    5. d’une adaptation du prix du repas sur roues
  1. Organisation scolaire 2023/2024 – Plan de surveillance
  1. Associations et organisations locales
    1. Modification du règlement communal relatif aux subsides à allouer aux associations et organisations de la Commune de Mertzig
    2. Subsides à allouer pour 2023
  1. Commissions consultatives – Composition
  1. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation
  1. Aménagement communal – Approbation d’un projet de morcellement
  1. Fixation de l’impôt commercial et foncier pour 2024
  1. Affaires de personnel
  1. Projet de logements abordables « PAP – Rue de Dellen »
    1. Approbation de la convention
    2. Approbation des plans d’exécution
    3. Approbation des critères d’attribution

Document

20231013_00_Convocation

08/09/2023 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 08 septembre 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Plan de gestion de la forêt communale – Exercice 2024
  1. Approbation:
    1. de subsides
    2. d’un acte notarié
    3. de plusieurs concessions funéraires
    4. du compte administratif 2021
    5. du compte de gestion 2021
  1. Organisation scolaire 2023/2024 :
    1. Occupation des postes
    2. Plans de surveillance
  1. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
  1. Aménagement communal – Approbation d’un projet de morcellement
  1. Modification des règlements communaux des taxes et des subsides
  1. Approbation des indemnités pour étudiants
  1. Approbation d’un emprunt
  1. Communications

Document

20230908_00_Convocation

 

14/07/2023 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 14 juillet 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Déclaration du Collège des Bourgmestre et Échevins
  1. Tableau de préséance
  1. Création de commissions consultatives
  1. Délégués aux syndicats, institutions et associations
  1. Congé politique – Répartition des heures disponibles
  1. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
  1. Communications

Document

20230714_00_Convocation

 

24/05/2023 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du mercredi, 24 mai 2023 à 16h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. de l’état des restants
    2. de titres de recettes
    3. de plusieurs conventions
    4. d’un compromis
    5. de subsides
  1. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
  1. Enseignement musical –
    1. Organisation scolaire 2023/2024
    2. Convention 2023/24
  1. Modification du règlement concernant l’utilisation des toitures des bâtiments communaux
  1. Communications

Séance secrète

  1. Enseignement fondamental – Organisation scolaire 2023/24 – Proposition de réaffectation de personnel enseignant

Document

20230524_00_Convocation

 

26/04/2023 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du mercredi, 26 avril 2023 à 16h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. de plusieurs conventions et compromis
    2. de subsides et cotisations
  2. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
  3. Modification du règlement général de circulation
  4. OSNOS – Demande de financement d’un poste « agent technique »
  5. Adaptation des prix des services « Repas sur Roues » et « Téléalarme »
  6. Organisation scolaire 2022/23 – Modification des plans de surveillance
  7. Aménagement communal :
    1. Approbation de plusieurs projets de morcellement
    2. Approbation du Règlement sur les bâtisses, les voies et les sites (RBVS)
    3. Approbation de l’acquisition d’un terrain dans la zone industrielle et d’un crédit supplémentaire y relatif
  8. Syndicat intercommunal du Centre pour la Conservation de la Nature « SICONA-Centre » : Adhésion de la Commune de Wahl
  9. SICONA / Maison Relais – Approbation du cahier de charges « Natur genéissen – BioMax »
  10. Approbation d’un manifeste « One Planet Luxembourg »
  11. Reconnaissance des statuts d’une association récemment établie dans la Commune
  12. Création d’un poste « EMI » pour les besoins du projet « Al Schoul »
  13. Communications

Séance secrète

  1. Nomination d’un employé communal (m/f), Carrière C1

Document

20230426_00_Convocation

08/02/2023 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du mercredi, 08 février 2023 à 16h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. d’une convention
    2. de titres de recettes
  1. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation
  1. Aménagement communal
    1. Approbation de plusieurs projets de morcellement
    2. Approbation d’un devis – Rue de Michelbouch
    3. Approbation du « PAP – Rue de Dellen »
  1. Communication du Plan Pluriannuel Financier (PPF)
  1. Communications

Document

20230208_00_Convocation

14/12/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du mercredi, 14 décembre 2022 à 16h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation :
    1. du financement d’un apport en capital – Syndicat intercommunal « DEA »
    2. de la convention « Alliance pour le Climat »
    3. de décisions de principe dans le cadre du « Pacte Nature »
  1. Aménagement communal
    1. Décision de principe concernant le réseau de gaz
    2. Approbation d’un devis adapté – Rue de Michelbouch
  1. Budget – Discussion et vote
    1. Budget 2022 rectifié
    2. Budget 2023
  1. Projet de Programme directeur d’Aménagement du Territoire « PDAT2023 » – avis du Conseil communal
  1. Communications

Séance secrète

  1. Nomination définitive d’un fonctionnaire (m/f), Carrière B1
  1. Promotion d’un chargé technique (m/f), Carrière B1

Document

20221214_00_Convocation
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