Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 15 novembre 2024 à 13h30 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation :
   1. de subsides
   2. de subsides extraordinaires aux associations locales
   3. d’une convention

2. Aménagement communal :
3. Approbation d’un devis « Réaménagement de la Rue Principale – Zone 30 »
4. Approbation d’un devis « Projet de conduite d’eau – Sources »

3. Enseignement musical 2024/25 :
   1. Organisation scolaire rectifiée
   2. Convention – Avenant

4. Enseignement fondamental 2024/25 – Adaptation des plans de surveillance

5. Office social « OSNOS » – Approbation du Budget rectifié et Budget 2025

6. Commissions consultatives – Création d’un groupe de travail

7. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 25 octobre 2024 à 15h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation:
   1. de titres de recettes
   2. de subsides
   3. de subsides extraordinaires aux associations locales
   4. de plusieurs conventions
   5. d’un compromis
   6. de plusieurs actes notariés
   7. d’un décompte

2. Organisation scolaire 2024/2025 – Plans de surveillance

3. Aménagement communal – Approbation de plusieurs morcellements

4. Confirmation des plusieurs règlements temporaires de circulation

5. Modification du règlement communal de circulation

6. Pacte Nature – Konzept zur Förderung der Biodiversität auf Offenlandflächen

7. Adaptation du règlement-taxe concernant les cautions

8. Affaires de personnel – Règlement d’ordre intérieur

9. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 13 septembre 2024 à 13h30 pour délibérer sur les points suivants:

1. Plan de gestion de la forêt communale – Exercice 2025

2. Approbation:
   1. de subsides
   2. de subsides aux associations locales
   3. des conventions
   4. de plusieurs concessions au cimetière
   5. du compte administratif 2022
   6. du compte de gestion 2022

3. Organisation scolaire 2024/2025 :
   1. Occupation des postes
   2. Plans de surveillance

4. Aménagement communal – Approbation de plusieurs morcellements

5. Adaptation du règlement-taxe – Taxes d’infrastructures

6. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation

7. Décision de principe – Projet « Zeitpolster »

8. Fixation de l’impôt commercial et foncier pour 2025

9. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 28 juin 2024 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Organisation scolaire 2024/2025 – avec toutes ses parties intégrantes

2. Enseignement musical –

a. Organisation scolaire 2024/25
b. Convention 2024/25

3. Approbation

a. d’un emprunt
b. de plusieurs conventions
c. de plusieurs actes notariés
d. de subsides

4. Aménagement communal

– Approbation de plusieurs morcellements

5. Syndicat intercommunal pour la gestion des déchets « SIDEC » – Adaptation des taxes

6. Adaptation du règlement communal d’attribution de cadeaux, dons et vente

7. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 24 mai 2024 à 13h30 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation
   1. de l’état des restants
   2. de plusieurs compromis
   3. de subsides

2. Pakt vum Zesummeliewen
   1. Adhésion à l’initiative
   2. Désignation de délégués au Comité de pilotage

3. Aménagement communal
   1. Approbation d’un devis – Rue Zechel
   2. Approbation d’un morcellement

4. Reconnaissance des statuts d’une association récemment établie dans la Commune

5. Communications

Séance secrète

6. Enseignement fondamental – Organisation scolaire 2024/25 – Proposition de réaffectation de personnel enseignant

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 26 avril 2024 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation
   1. de subsides et de cotisations
   2. de plusieurs concessions au cimetière
   3. d’une convention

2. Adaptation des taxes communales en matière de l’EAU

3. Syndicat intercommunal du Centre pour la Conservation de la Nature « SICONA-Centre » – Adhésion de la Commune d’Ell

4. Aménagement communal
   1. Approbation de plusieurs morcellements
   2. Droit de préemption

5. Règlement-Taxe – Adaptations et modifications

6. Syndicat intercommunal pour la gestion des déchets « SIDEC » – Adaptation des taxes

7. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 08 mars 2024 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation
   1. de titres de recettes
   2. de subsides
   3. d’une convention
   4. de plusieurs actes notariés

2. Aménagement communal
   1. Décision de principe – Réaménagement « Rue Principale »
   2. Approbation d’un morcellement

3. Modification du règlement communal relatif aux subsides à allouer aux associations et organisations de la Commune de Mertzig

4. Enseignement fondamental – Approbation des plans de surveillance

5. Communications

Document