E-Reider

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 10 nvembre 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Aménagement communal – Droit de préemption

2. Enseignement musical 2023/24 –
   1. Organisation scolaire rectifiée
   2. Convention – Avenant

3. Office social « OSNOS » – Approbation du Budget rectifié et Budget 2024

4. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation

5. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 13 octobre 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation
   1. de titres de recettes
   2. de subsides
   3. d’une convention (LASEP)
   4. d’une adaptation d’un loyer
   5. d’une adaptation du prix du repas sur roues

2. Organisation scolaire 2023/2024 – Plan de surveillance

3. Associations et organisations locales
   1. Modification du règlement communal relatif aux subsides à allouer aux associations et organisations de la Commune de Mertzig
   2. Subsides à allouer pour 2023

4. Commissions consultatives – Composition

5. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation

6. Aménagement communal – Approbation d’un projet de morcellement

7. Fixation de l’impôt commercial et foncier pour 2024

8. Affaires de personnel

9. Projet de logements abordables « PAP – Rue de Dellen »
   1. Approbation de la convention
   2. Approbation des plans d’exécution
   3. Approbation des critères d’attribution

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 08 septembre 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Plan de gestion de la forêt communale – Exercice 2024

2. Approbation:
   1. de subsides
   2. d’un acte notarié
   3. de plusieurs concessions funéraires
   4. du compte administratif 2021
   5. du compte de gestion 2021

3. Organisation scolaire 2023/2024 :
   1. Occupation des postes
   2. Plans de surveillance

4. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation

5. Aménagement communal – Approbation d’un projet de morcellement

6. Modification des règlements communaux des taxes et des subsides

7. Approbation des indemnités pour étudiants

8. Approbation d’un emprunt

9. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 14 juillet 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Déclaration du Collège des Bourgmestre et Échevins

2. Tableau de préséance

3. Création de commissions consultatives

4. Délégués aux syndicats, institutions et associations

5. Congé politique – Répartition des heures disponibles

6. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation

7. Communications

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