28/06/2024 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 28 juin 2024 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Organisation scolaire 2024/2025 – avec toutes ses parties intégrantes

2. Enseignement musical –

a. Organisation scolaire 2024/25
b. Convention 2024/25

3. Approbation

a. d’un emprunt
b. de plusieurs conventions
c. de plusieurs actes notariés
d. de subsides

4. Aménagement communal

– Approbation de plusieurs morcellements

5. Syndicat intercommunal pour la gestion des déchets « SIDEC » – Adaptation des taxes

6. Adaptation du règlement communal d’attribution de cadeaux, dons et vente

7. Communications


Document

20240628_00_Convocation

24/05/2024 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 24 mai 2024 à 13h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. de l’état des restants
    2. de plusieurs compromis
    3. de subsides
  1. Pakt vum Zesummeliewen
    1. Adhésion à l’initiative
    2. Désignation de délégués au Comité de pilotage
  1. Aménagement communal
    1. Approbation d’un devis – Rue Zechel
    2. Approbation d’un morcellement
  1. Reconnaissance des statuts d’une association récemment établie dans la Commune
  1. Communications

Séance secrète

  1. Enseignement fondamental – Organisation scolaire 2024/25 – Proposition de réaffectation de personnel enseignant

 


Document

20240524_00_Convocation

26/04/2024 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 26 avril 2024 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. de subsides et de cotisations
    2. de plusieurs concessions au cimetière
    3. d’une convention
  1. Adaptation des taxes communales en matière de l’EAU
  1. Syndicat intercommunal du Centre pour la Conservation de la Nature « SICONA-Centre » – Adhésion de la Commune d’Ell
  1. Aménagement communal
    1. Approbation de plusieurs morcellements
    2. Droit de préemption
  1. Règlement-Taxe – Adaptations et modifications
  1. Syndicat intercommunal pour la gestion des déchets « SIDEC » – Adaptation des taxes
  1. Communications

Document

20240426_00_Convocation

08/03/2024 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 08 mars 2024 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. de titres de recettes
    2. de subsides
    3. d’une convention
    4. de plusieurs actes notariés
  1. Aménagement communal
    1. Décision de principe – Réaménagement « Rue Principale »
    2. Approbation d’un morcellement
  1. Modification du règlement communal relatif aux subsides à allouer aux associations et organisations de la Commune de Mertzig
  1. Enseignement fondamental – Approbation des plans de surveillance
  1. Communications

Document

20240308_00_Convocation
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