Séance #02 du 26.04.2023

Présents         

Mike Poiré / Bourgmestre, Stefano D’Agostino, Isabelle Elsen-Conzemius / Échevins

Amaro García Gonzalez, Luc Weiler, Fernando Ferreira, Myriam Hansen, Marcel Barros / Conseillers

Aender Schroeder / Secrétaire communal

Excusés         

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Ouverture de la séance à 16h30

Rapport suivant l’ordre du jour de la séance

1. Approbation

a. de plusieurs conventions et compromis

– Le Conseil communal a décidé unanimement d’approuver le compromis signé entre Monsieur Bernard Krack de Dellen et le Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de Mertzig en date du 19 avril 2023, conclu en vue de l’acquisition d’une partie d’une parcelle inscrite au cadastre de la Commune de Grosbous d’une contenance totale de 29 ares et 25 centiares et dont le prix de vente est fixé à 4’500€.

– Vu les conventions conclues entre le Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de Mertzig et l’association « arcus / am Déngscht vu Kanner, Jugend a Famill » de Luxembourg, concernant la Maison relais et la crèche, en date du 05 avril 2018 et vu les avenants signés en date du 16 décembre 2022 relatif à cette convention, le Conseil communal a décidé unanimement d’approuver les avenants tel que présentés.

– Le Conseil communal a décidé unanimement d’approuver la convention conclue entre le Collège des Bourgmestre et Échevins de la Commune de Mertzig et le sieur Gustave Rausch en date du 19 avril 2023 et concernant la mise à disposition d’une partie d’un terrain.

b. de subsides et cotisations

Le Conseil communal a décidé unanimement d’allouer un subside ou payer une cotisation aux associations / fondations suivantes :

2. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation

– Le règlement temporaire de circulation édictés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en date du 12 avril 2023 et portant réglementation temporaire respectivement de la circulation sur le parking près du Centre d’Intervention et de Sauvetage de Mertzig a été approuvé unanimement par les conseillers présents.

– Le règlement temporaire de circulation édictés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en date du 19 avril 2023 et portant réglementation temporaire du stationnement dans la rue « Floetz » a été approuvé unanimement par les conseillers présents.

– Le règlement temporaire de circulation édictés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en date du 08 mars 2023 et portant réglementation temporaire du stationnement dans la rue « Kaulepad » a été approuvé unanimement par les conseillers présents.

– Le règlement temporaire de circulation édictés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en date du 08 mars 2023 et portant réglementation temporaire respectivement de la circulation sur le parking près du terrain de football a été approuvé unanimement par les conseillers présents.

3. Modification du règlement général de circulation

Le Conseil communal a décidé unanimement de modifier le règlement de circulation communal du 09 juin 2015 comme suit :

Art. 1er.

Dans l’annexe 1 “Dispositions particulières”, la rubrique concernant la rue « Butzebierg » à Mertzig est complétée par la disposition suivante :

 

 

 

 

Art. 2.
Les infractions aux dispositions de la présente modification sont punies conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques.

4. OSNOS – Demande de financement d’un poste « agent technique »

Le Conseil communal a décidé unanimement d’approuver la participation au financement telle que présentée par l’office social « OSNOS.

5. Adaptation des prix des services « Repas sur Roues » et « Téléalarme »

– Suite à l’adaptation des prix (adaptation indiciaire) de la Stëftung Hëllef Doheem, le Conseil communal a décidé unanimement de fixer à partir du 1er juillet 2023 les prix pour le service « téléalarme », comme suit :

Téléalarme / mobilcare primaire

Mise en service 139.00 €
Frais mensuels 48.00 €

Téléalarme / mobilcare secondaire

Mise en service 58.00 €
Frais mensuels 24.00 €

– Suite à l’adaptation des prix (adaptation indiciaire) de Servior, le Conseil communal a décidé unanimement de fixer à partir du 1er avril 2023 le prix du « repas sur roues » par menu livré à € 18.30 TTC.

6. Organisation scolaire 2022/23 – Modification des plans de surveillance

Le Conseil communal a décidé unanimement d’approuver les plans de surveillance adaptés pour l’année scolaire 2022/23 tels que présentés par le personnel enseignant.

7. Aménagement communal :

a. Approbation de plusieurs projets de morcellement

– Le Conseil communal a décidé unanimement d’approuver le plan de morcellement présenté par le bureau d’expertises « BCR » de Kockelscheuer en date du 24 février 2023 pour morceler les parcelles inscrites au cadastre de la Commune de Mertzig, section A de Mertzig, et enregistrée sous les numéros 765/3439, 766/6633, 766/6634 et 766/6635, en plusieurs nouvelles parcelles.

– Le Conseil communal a décidé unanimement d’approuver le plan de morcellement présenté par le bureau d’expertises « TERRA GO » de Contern en date du 07 février 2023 pour morceler les parcelles inscrites au cadastre de la Commune de Mertzig, section A de Mertzig, et enregistrée sous les numéros 697/4905, 697/4946 et une et parcelle « sans numéro », en plusieurs nouvelles parcelles.

Le Conseil communal a décidé unanimement d’approuver le plan de morcellement présenté par le bureau d’expertises « Wies » de Luxembourg en date du 14 mars 2023 pour morceler la parcelle inscrite au cadastre de la Commune de Mertzig, section A de Mertzig, et enregistrée sous le numéro 777/ 5662 en plusieurs nouvelles parcelles.

b. Approbation du Règlement sur les bâtisses, les voies et les sites (RBVS)

Le Conseil communal a décidé unanimement d’approuver le nouveau règlement sur les bâtisses, les voies publiques et sites comme suit, annulant et remplaçant le règlement adopté en séance du 10 mars 2022.

c. Approbation de l’acquisition d’un terrain dans la zone industrielle et d’un crédit supplémentaire y relatif

Le Conseil communal a décidé unanimement d’approuver le compromis signé entre la société « Maison Kasel » et le Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de Mertzig en date du 19 avril 2023, conclu en vue de l’acquisition d’une parcelle inscrite au cadastre de la Commune de Mertzig, section A de Mertzig, d’une contenance totale de 77 ares et 70 centiares et dont le prix de vente est fixé à 3’496’500.00€.

8. Syndicat intercommunal du Centre pour la Conservation de la Nature « SICONA-Centre » :

Adhésion de la Commune de Wahl

Le Conseil communal a décidé unanimement d’approuver l’adhésion de la commune de Wahl au Syndicat intercommunal du Centre pour la Conservation de la Nature, en abrégé « SICONA-Centre ».

Approbation des nouveaux statuts

Le Conseil communal a décidé unanimement d’approuver les nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal du Centre pour la Conservation de la Nature, en abrégé « SICONA-Centre » tels qu’ils ont été approuvés par le comité dudit syndicat en date du 18 avil 2023.

9. SICONA / Maison Relais – Approbation du cahier de charges « Natur genéissen – BioMax »

Le Conseil communal a décidé unanimement d’approuver les adaptations au cahier des charges « Natur genéissen » actuel, de façon à mettre en oeuvre le projet « BioMax » en accord avec l’idée de base du projet « Natur genéissen ».

10. Approbation d’un manifeste « One Planet Luxembourg »

Le Conseil communal a décidé unanimement de se rallier au manifeste « One Planet Luxembourg » tel que présenté par le Conseil supérieur pour un développement durable.

11. Reconnaissance des statuts d’une association récemment établie dans la Commune

Le Conseil communal a unanimement reconnu les status de l’association « Une-deux a.s.b.l. »

12. Création d’un poste « EMI » pour les besoins du projet « Al Schoul »

Le Conseil communal a décidé unanimement :

• de créer un poste sous le statut du « salarié à tâche manuelle » suivant la convention collective des salariés de l’État, Carrière E (DAP), à tâche complète et à durée indéterminée,

• de demander la prise en charge de ce poste par l’ADEM, notamment dans la cadre de la mesure « EMI »

13. Communications

Le Collège des Bourgmestre et Échevins a informé le Conseil sur les projets et dossiers d’actualité ainsi que sur les travaux à court et moyen terme.

Séance secrète

14. Nomination d’un employé communal (m/f), Carrière C1

Madame Conny ZIMMER d’Insenborn obtient 7 voix et est donc nommée unanimement au poste d’expéditionnaire administratif appartenant au groupe d’indemnité « C1 », et ceci au sein du service technique de la Commune de Mertzig avec effet au 01er octobre 2023.

Clôture de la séance à 19h45

A télécharger

#ELCOM08 – Arrêt définitif des listes électorales

A l’occasion des élections communales du 11 juin 2023, les listes électorales arrêtées définitivement le 28 avril 2023, sont déposées à l’inspection du public du 29 avril au 06 mai 2023.

Jusqu’au 06 mai 2023 au plus tard, tout citoyen peut en prendre connaissance, mais sans avoir de copie.

Le Collège des Bourgmestre et Échevins,

Mike Poiré, Bourgmestre
Stefano D’Agostino, Échevin
Isabelle Elsen-Conzemius, Échevine


Avis au public

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26/04/2023 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du mercredi, 26 avril 2023 à 16h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. de plusieurs conventions et compromis
    2. de subsides et cotisations
  2. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
  3. Modification du règlement général de circulation
  4. OSNOS – Demande de financement d’un poste « agent technique »
  5. Adaptation des prix des services « Repas sur Roues » et « Téléalarme »
  6. Organisation scolaire 2022/23 – Modification des plans de surveillance
  7. Aménagement communal :
    1. Approbation de plusieurs projets de morcellement
    2. Approbation du Règlement sur les bâtisses, les voies et les sites (RBVS)
    3. Approbation de l’acquisition d’un terrain dans la zone industrielle et d’un crédit supplémentaire y relatif
  8. Syndicat intercommunal du Centre pour la Conservation de la Nature « SICONA-Centre » : Adhésion de la Commune de Wahl
  9. SICONA / Maison Relais – Approbation du cahier de charges « Natur genéissen – BioMax »
  10. Approbation d’un manifeste « One Planet Luxembourg »
  11. Reconnaissance des statuts d’une association récemment établie dans la Commune
  12. Création d’un poste « EMI » pour les besoins du projet « Al Schoul »
  13. Communications

Séance secrète

  1. Nomination d’un employé communal (m/f), Carrière C1

Document

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#ELCOM07 – Arrêt provisoire des listes électorales

A l’occasion des élections communales du 11 juin 2023, les listes électorales provisoirement arrêtées le 17 avril 2023, sont déposées à l’inspection du public du 18 au 25 avril 2023.

 Jusqu’au 25 avril 2023 au plus tard, tout citoyen peut adresser au Collège des Bourgmestre et Échevins, séparément pour chaque électeur, toutes réclamations auxquelles les listes électorales pourraient donner lieu, ou produire, contre récépissé, les titres de ceux, qui n’étant pas inscrits sur les listes en vigueur, ont le droit d’y figurer.

Toute réclamation tendant à l’inscription d’un électeur, pour être recevable devant la Cour administrative, doit avoir été soumise au préalable au c Collège des Bourgmestre et Échevins avec toutes les pièces justificatives.

Le Collège des Bourgmestre et Échevins,

Mike Poiré, Bourgmestre
Stefano D’Agostino, Échevin
Isabelle Elsen-Conzemius, Échevine


Avis au public

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#ELCOM06 – 17.04.2023 – Dernier délai pour l’inscription sur les listes électorales

Le dernier délai pour l’inscription aux listes électorales est le lundi, 17 avril 2023 à 17h00. Le Bureau de la Population vous accueille jusqu’à 17h00 ce jour-là.


Inscription sur les listes électorales

Le législateur a ouvert le droit de vote à tous les habitants majeurs de la Commune, nonobstant leur nationalité. Alors que les ressortissants luxembourgeois sont inscrits d’office sur les listes électorales à partir de l’âge de 18 ans, tout résidant majeur de nationalité étrangère peut désormais demander son inscription sur les listes électorales pour les élections communales.

Les ressortissants étrangers désireux de participer pour la première fois aux élections communales peuvent soit :

  • faire leur demande par voie électronique via MyGuichet.lu ;
  • faire leur demande sur papier libre. Dans ce cas, ils se rendent en personne auprès de leur commune de résidence muni des documents ci-après :
    – document d’identité en cours de validité (carte d’identité ou passeport) ;
    – une carte ou un titre de séjour en cours de validité pour les ressortissants de pays tiers (hors UE).

Une déclaration formelle est à signer, précisant la nationalité, la date et le lieu de naissance, la dernière adresse dans l’État d’origine et l’adresse dans la commune du demandeur, ainsi que le demandeur n’est pas déchu du droit de vote dans son État d’origine. Un récépissé lui est délivré si leur demande d’inscription est complète.

Le dernier délai pour l’inscription aux listes électorales est le lundi, 17 avril 2023 à 17h00. Le Bureau de la Population vous accueille jusqu’à 17h00 ce jour-là.

Le vote est obligatoire pour les électeurs inscrits.

Sicona – Aktioun Päiperlek 2023

GRATISPAKET MIT SCHMETTERLINGSSTAUDEN FÜR IHREN GARTEN!

Im Rahmen der Aktioun Päiperlek hat SICONA sechs Stauden aus biologischem Anbau ausgewählt, die einen besonderen Wert als Nektarpflanzen für Schmetterlinge und andere Insekten haben. Sie können diese Pflanzen ab dem 1. April 2023 als gratis Staudenpaket per Telefon (83 82 44-1) oder E-Mail (population@mertzig.lu) reservieren. Bitte geben Sie bei der Bestellung Ihren Nach- und Vornamen, sowie Ihre Adresse, Telefonnummer und E-Mailadresse an!

Die Anzahl der Pakete ist begrenzt!

Die Pakete werde Anfang Mai verteilt (genaue Informationen folgen).

PAQUET GRATUIT DE VIVACES À PAPILLONS POUR VOTRE JARDIN !

Dans le cadre de l’Aktioun Päiperlek, SICONA a choisi six vivaces avec une valeur particulière comme plantes nectarifères pour les papillons. Vous pouvez commander un jeu de ces plantes gratuitement à partir du 1er avril 2023 par téléphone (83 82 44-1) ou e-mail (population@mertzig.lu) en indiquant votre nom, prénom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail.

Le numéro des paquets est limités!

Les paquets seront distribués début mai (plus de détails suivront sous peu).

 

#ELCOM04 – Vote par correspondance

FR

Pour les élections communales du 11 juin 2023, les électeurs inscrits sur les listes électorales de la Commune peuvent opter pour le vote par correspondance.

A partir du 20 mars 2023, la demande peut être faite soit :

  • par voie postale sur papier libre ou sur un formulaire préimprimé ;
  • par voie de dépôt électronique via myguichet.lu.

La demande doit indiquer :

  • le nom, prénom et domicile ;
  • la date et le lieu de naissance ;
  • l’adresse à laquelle doit être envoyée la lettre de convocation.

Le formulaire préimprimé pour le vote par correspondance peut être retiré à la Maison communale ou téléchargé.

Lorsque la demande est faite par voie de dépôt électronique, l’électeur doit signer la demande avec sa carte d’identité électronique ou son produit LuxTrust avant de la transmettre via MyGuichet.lu.

La demande doit parvenir au Collège des Bourgmestre et Échevins au plus tard le :

  • mardi, 02 mai 2023 pour les envois du bulletin de vote à une adresse à l’étranger.
  • mercredi, 17 mai 2023 pour les envois du bulletin de vote à une adresse au Luxembourg.

DE

Für die Kommunalwahlen am 11. Juni 2023, besteht für alle eingetragene Wähler der Gemeinde die Möglichkeit per Briefwahl teilzunehmen.

Der Antrag kann gestellt werden:

  • per Post, und zwar formlos oder anhand eines Vordrucks;
  • elektronisch über MyGuichet.lu.

Im Antrag muss Folgendes angegeben werden:

  • Name, Vorname und Adresse;
  • Datum und Geburtsort;
  • Adresse, an welche das Einberufungsschreiben geschickt werden soll.

Ein vorgefertigtes Antragsformular kann auf dem Gemeindeamt abgeholt oder  heruntergeladen werden.

Wird der Antrag auf elektronischem Weg eingereicht, muss der Wähler den Antrag mithilfe seines elektronischen Personalausweises (eID) oder seines LuxTrust-Produkts unterschreiben, bevor er ihn über MyGuichet.lu übermittelt.

Der Antrag muss dem Schöffenrat unterbreitet werden bis spätestens:

  • Dienstag, den 02. Mai 2023, wenn das Einberufungsschreiben an eine Adresse im Ausland zu verschicken ist;
  • Mittwoch, den 17. Mai 2023, wenn das Einberufungsschreiben an eine Adresse in Luxemburg zu verschicken ist.

Documents


20230315_VPC_Demande

Avis au public

20230310_AP_VPC_FR
20230310_VPC_Info_DE

#ELCOM03 – Dépôt des candidatures

En exécution des dispositions de la loi électorale modifiée du 18 février 2003, il est porté à la connaissance du public que la Présidente du bureau principal pour les élections communales du 11 juin 2023 recevra les déclarations de candidats et les désignations de témoins :

  • le lundi, 27 mars 2023 de 15.00 à 18.00 heures et
  • le mercredi, 12 avril 2023 de 15.00 à 18.00 heures.

 à la Maison communale à Mertzig, 22 Rue Principale.

Le dernier délai utile pour faire les déclarations est le mercredi, 12 avril 2023 à 18.00 heures. Passé ce délai, aucune déclaration de candidats ne sera plus recevable.

Aux fins de la déclaration de candidats, des imprimés sont mis à la disposition des intéressés.

Avis au public

20230310_AP_Depot_Candidatures
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